Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU OU DES PIGEONS ou LE CHALET DU OU DES PIGEONS
Mme GRANGER CAROLE
Mme GRANGER AMBRAZE AURORE
M. GRANGER GERARD
M. GRANGER ALBIN

Numéro de dépôt :
3888054
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
LA MAISON DU OU DES PIGEONS ou LE CHALET DU OU DES PIGEONS de GRANGER CAROLE

Présentation de la marque LA MAISON DU OU DES PIGEONS ou LE CHALET DU OU DES PIGEONS

Déposée le 11 janvier 2012 par madame GRANGER CAROLE, madame GRANGER AMBRAZE AURORE, monsieur GRANGER GERARD, monsieur GRANGER ALBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU OU DES PIGEONS ou LE CHALET DU OU DES PIGEONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont madame GRANGER CAROLE domicilié(e) 33 RUE DU ROSELET - 72610 - ST PATERNE - France, madame GRANGER AMBRAZE AURORE domicilié(e) 39 BD DE LA REPUBLIQUE - 93130 - NOISY LE SEC - France, monsieur GRANGER GERARD domicilié(e) 33 RUE DU ROSELET - 72610 - ST PATERNE - France, monsieur GRANGER ALBIN domicilié(e) 5 RUE DE BREA - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRANGER CAROLE domicilié(e) 33 RUE DU ROSELET - 72610 - ST PATERNE - France.

La marque LA MAISON DU OU DES PIGEONS ou LE CHALET DU OU DES PIGEONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU OU DES PIGEONS ou LE CHALET DU OU DES PIGEONS est expirée depuis le 11 janvier 2022.

GRANGER CAROLE a également déposé les autres marques suivantes : SERVIBOIS


Mme GRANGER CAROLE - 33 RUE DU ROSELET - 72610 - ST PATERNE - France

Mme GRANGER AMBRAZE AURORE - 39 BD DE LA REPUBLIQUE - 93130 - NOISY LE SEC - France

M. GRANGER GERARD - 33 RUE DU ROSELET - 72610 - ST PATERNE - France

M. GRANGER ALBIN - 5 RUE DE BREA - 44000 - NANTES - France


Mme GRANGER CAROLE - 33 RUE DU ROSELET - 72610 - ST PATERNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605920 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ;

Entretien ou nettoyage de batiments en bois de locaux, du sol ;

Communication par terminaux d'ordinateurs via Internet.